Les délibérations
Le Conseil de Surveillance a délibéré
2022
Conseil de surveillance du 4 juillet
- PV de l'élection du Président du Conseil de Surveillance
- PV de l'élection des deux Vice-Présidents du Conseil de Surveillance
- Adoption du règlement intérieur du conseil de surveillance
- Installation d'une administration provisoire
- Adoption du budget primitif 2022
Conseil de surveillance du 13 octobre
- Nomination du Directeur Général de la SGPSO
- Nomination de l'agent comptable de la SGPSO
- Adoption du budget primitif 2022
- Adoption du règlement intérieur de la SGPSO
- Approbation des conventions de financement
- Approbation des conventions de dotation en investissement et en fonctionnement
Conseil de surveillance du 13 décembre
- Nomination du Directeur Général adjoint en charge des finances
- Création d'un comité des rémunérations
- Adoption du budget primitif 2023
2023
Conseil de surveillance du 10 mai
- Nomination de la Directrice Générale adjointe technique
- Composition de la Commissions "Contrats"
- Composition de la Commissions "Gares"
- Composition de la Commissions "Ingénierie Financière"
- Approbation des deux conventions de financement
- Approbation des conditions particulières de financement
- Approbation des Règlements intérieurs des Commissions
Conseil de surveillance du 9 octobre
Conseil de surveillance du 28 juin
- Approbation du compte de gestion 2022
- Approbation du compte administratif 2022
- Débat d'orientations budgétaires 2023
- Approbation du budget primitif 2023
- Approbation des conventions particulières de financement
- Adhésion à l'Agence France Locale
- Organisation télétransmission des actes au contrôle de légalité
Conseil de surveillance du 4 décembre