Les délibérations
Le Conseil de Surveillance a délibéré
2022
Conseil de surveillance du 4 juillet
- PV de l'élection du Président du Conseil de Surveillance
- PV de l'élection des deux Vice-Présidents du Conseil de Surveillance
- Adoption du règlement intérieur du conseil de surveillance
- Installation d'une administration provisoire
- Adoption du budget primitif 2022
Conseil de surveillance du 13 octobre
- Nomination du Directeur Général de la SGPSO
- Nomination de l'agent comptable de la SGPSO
- Adoption du budget primitif 2022
- Adoption du règlement intérieur de la SGPSO
- Approbation des conventions de financement
- Approbation des conventions de dotation en investissement et en fonctionnement
Conseil de surveillance du 13 décembre
- Nomination du Directeur Général adjoint en charge des finances
- Création d'un comité des rémunérations
- Adoption du budget primitif 2023
2023
Conseil de surveillance du 10 mai
- Nomination de la Directrice Générale adjointe technique
- Composition de la Commissions "Contrats"
- Composition de la Commissions "Gares"
- Composition de la Commissions "Ingénierie Financière"
- Approbation des deux conventions de financement
- Approbation des conditions particulières de financement
- Approbation des Règlements intérieurs des Commissions
Conseil de surveillance du 9 octobre
Conseil de surveillance du 28 juin
- Approbation du compte de gestion 2022
- Approbation du compte administratif 2022
- Débat d'orientations budgétaires 2023
- Approbation du budget primitif 2023
- Approbation des conventions particulières de financement
- Adhésion à l'Agence France Locale
- Organisation télétransmission des actes au contrôle de légalité
Conseil de surveillance du 4 décembre
2024
Conseil de surveillance du 29 Janvier
- Approbation du budget primitif 2024
- Approbation de 7 CFI entrantes
- Approbation Groupement de commande et CFI Communication
Conseil de surveillance du 23 avril
- Modalités de dépôts des candidatures et de vote pour la constitution d'une Commission d'Appel d'Offres
- Composition de la Commission d'Appel d'Offres et désignation du Président du Directoire en assurant la Présidence
- Règlement intérieur de la Commission d'Appel d'Offres
Conseil de surveillance du 17 juin
- Election du Président et des Vice-présidents SGPSO
- Compte de gestion 2023
- Compte administratif 2023 (Consultable à la demande au siège social de la SGPSO)
- Budget supplémentaire 2024
- Rapport d'activité 2022-2023 (Annexe - Rapport d'activité 2022-2023)
- Conventions particulières de financement au titre de l'année 2024
- Conventions de remboursement au titre de l'année 2024 d'engagements financiers consentis par anticipation
- Projet de contribution de la SGPSO à l'enquête environnementale des Aménagements Ferroviaires du Sud de Bordeaux
- Projet de voeu du Conseil de Surveillance de la SGPSO relatif à la mise en service de la section Sud-Gironde - Dax à l'horizon 2034