Les délibérations
Le Conseil de Surveillance a délibéré
2025
Conseil de surveillance du 24 Janvier
Conseil de surveillance du 19 mars
Conseil de surveillance du 10 juin
- Approbation des conventions particulières de financement au titre de la période 2025-2028 : Entre le Département de Haute-Garonne et la SGPSO, le Département de Tarn-et-Garonne et la SGPSO, le Département du Gers et la SGPSO, le SICOVAL et la SGPSO, l’Agglomération d’Agen et la SGPSO, le Grand Albigeois et la SGPSO, la Communauté d'agglomération de Castres-Mazamet et la SGPSO, le Grand Cahors et la SGPSO, l’Agglomération Grand Auch Cœur de Gascogne et la SGPSO
- Adhésion à l’Agence d’Urbanisme et d’Aménagement Toulouse Aire Métropolitaine
Conseil de surveillance du 16 juillet
2024
Conseil de surveillance du 29 Janvier
- Approbation du budget primitif 2024
- Approbation de 7 CFI entrantes
- Approbation Groupement de commande et CFI Communication
Conseil de surveillance du 23 avril
- Modalités de dépôts des candidatures et de vote pour la constitution d'une Commission d'Appel d'Offres
- Composition de la Commission d'Appel d'Offres et désignation du Président du Directoire en assurant la Présidence
- Règlement intérieur de la Commission d'Appel d'Offres
Conseil de surveillance du 17 juin
- Election du Président et des Vice-présidents SGPSO
- Compte de gestion 2023
- Compte administratif 2023 (Consultable à la demande au siège social de la SGPSO)
- Budget supplémentaire 2024
- Rapport d'activité 2022-2023 (Annexe - Rapport d'activité 2022-2023)
- Conventions particulières de financement au titre de l'année 2024
- Conventions de remboursement au titre de l'année 2024 d'engagements financiers consentis par anticipation
- Projet de contribution de la SGPSO à l'enquête environnementale des Aménagements Ferroviaires du Sud de Bordeaux
- Projet de voeu du Conseil de Surveillance de la SGPSO relatif à la mise en service de la section Sud-Gironde - Dax à l'horizon 2034
Conseil de surveillance du 07 octobre
- Approbation de l’avenant à la convention de financement, numéro 2200336 avec l’État, l’Agence de Financement des Infrastructures de Transport de France, Sncf-Réseau et la Sgpso, au titre de la ligne nouvelle
- Approbation de la convention de financement d’une troisième tranche (convention de financement, ligne nouvelle numéro 2)de l’avant-projet détaillé de la ligne nouvelle du Sud-Ouest avec SNCF–Réseau et la SGPSO au titre de la ligne nouvelle
- Approbation de la création du fond de solidarité territoriale pour l’insertion de la ligne nouvelle du Sud-Ouest dans son territoire et dans son époque
Conseil de surveillance du 04 décembre
- Débat d'orientations budgétaires 2025
- Ouverture du quarts des crédits d'investissement pour 2025
- Approbation de la convention de financement d’une troisième tranche (convention de financement, Ligne nouvelle numéro 2) de l’avant-projet détaillé de la ligne nouvelle du Sud-Ouest avec Sncf Réseau et la SGPSO au titre de la ligne nouvelle
- Approbation des conventions particulières de financement au titre de l'année 2024 entre le Département des Hautes-Pyrénées et la SGPSO, entre la Communauté d'Agglomération du Muretain et la SGPSO et Entre la Communauté d’Agglomération Tarbes – Lourdes – Pyrénées et la SGPSO
- Composition de la Commission "Ingénierie financière" - avenant n°1
2023
Conseil de surveillance du 10 mai
- Nomination de la Directrice Générale adjointe technique
- Composition de la Commissions "Contrats"
- Composition de la Commissions "Gares"
- Composition de la Commissions "Ingénierie Financière"
- Approbation des deux conventions de financement
- Approbation des conditions particulières de financement
- Approbation des Règlements intérieurs des Commissions
Conseil de surveillance du 9 octobre
Conseil de surveillance du 28 juin
- Approbation du compte de gestion 2022
- Approbation du compte administratif 2022
- Débat d'orientations budgétaires 2023
- Approbation du budget primitif 2023
- Approbation des conventions particulières de financement
- Adhésion à l'Agence France Locale
- Organisation télétransmission des actes au contrôle de légalité
Conseil de surveillance du 4 décembre
2022
Conseil de surveillance du 4 juillet
- PV de l'élection du Président du Conseil de Surveillance
- PV de l'élection des deux Vice-Présidents du Conseil de Surveillance
- Adoption du règlement intérieur du conseil de surveillance
- Installation d'une administration provisoire
- Adoption du budget primitif 2022
Conseil de surveillance du 13 octobre
- Nomination du Directeur Général de la SGPSO
- Nomination de l'agent comptable de la SGPSO
- Adoption du budget primitif 2022
- Adoption du règlement intérieur de la SGPSO
- Approbation des conventions de financement
- Approbation des conventions de dotation en investissement et en fonctionnement
Conseil de surveillance du 13 décembre
- Nomination du Directeur Général adjoint en charge des finances
- Création d'un comité des rémunérations
- Adoption du budget primitif 2023